Déposée le 24 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHAUFFE CERAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINEA domicilié(e) ZA Chaumes de Bel air, 49 Route de St Genis, BP no 40008 - 17501 - ST GERMAIN DE LUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 237 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINEA domicilié(e) ZA Chaumes de Bel air, 49 Route de St Genis, BP no 40008 - 17501 - ST GERMAIN DE LUSIGNAN - France.
La marque CHAUFFE CERAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VINEA, SAS - ZA Chaumes de Bel air, 49 Route de St Genis, BP no 40008 - 17501 - ST GERMAIN DE LUSIGNAN - France - SIREN 395237498
VINEA - ZA Chaumes de Bel air, 49 Route de St Genis, BP no 40008 - 17501 - ST GERMAIN DE LUSIGNAN - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Lattes, lames, baguettes, segments, en bois de chêne torréfiés par chauffe céramique pour usage alimentaire en contact avec les vins, spiritueux et vinaigre ;
Barriques, futs, tonneaux, foudres et cuves tronconiques en bois de chêne torréfiés par chauffe céramique pour élevage et vieillissement des vins et alcools ;
Copeaux de bois de chêne torréfiés par chauffe céramique pour usage alimentaire en contact avec les vins, spiritueux et vinaigre.
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